Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par MARKAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BIO TECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est MARKAL domicilié(e) 1035 Avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marie EHRET domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque LA BIO TECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKAL - 1035 Avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marie EHRET - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; préparations culinaires à base de viande ; boulettes de viande ; préparations culinaires à base de poisson ; préparations culinaires à base de volaille ; préparations culinaires à base de gibier ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; steaks à base de produits végétaux ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés à savoir bouillons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; en-cas à base de fruits ; compositions de fruits transformés ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; concentré de tomates ; beignets à base de viande ; beignets à base de légumes ; beignets à base de fromage ; beignets à base de produits laitiers ; beurre de cacao ; produits à base de beurre de cacao ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; margarine ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; préparations culinaires à base de produits laitiers ; préparations culinaires à base d’oeufs ; préparations culinaires à base de fromage ; produit laitier à savoir crème ; huiles et graisses à usage alimentaire ; huile d’olive ; préparations à base d’huile d’olive ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; l’ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao ; préparations culinaires à base de café ; préparations culinaires à base cacao ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; spaghetti ; farines et préparations faites de céréales ; boulgour ; couscous ; préparations culinaires à base de céréales ; semoule ; taboulé ; sandwiches ; pizzas ; tortillas ; tourtes ; préparations végétales remplaçant le café ; préparations culinaires à base de pâtes ; lasagnes ; pain, pâtisseries et confiseries ; confiserie à base d’amandes ; pâtes d’amandes ; chocolat ; préparations et en-cas à base de chocolat ; desserts préparés [pâtisseries] ; confiture de lait ; coulis de fruits ; crème anglaise ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; desserts glacés ; desserts sous forme de mousse ; miel ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; préparations aromatiques à usage culinaire ; arômes à usage culinaire ; vinaigre, sauces et autres condiments ; piments ; câpres ; assaisonnements, à savoir préparations et sauces à usage culinaire ; sauces pour pâtes alimentaires ; pesto ; l’ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; herbes potagères ; céréales en grains non travaillés ; céréales non transformées ; l’ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales, eaux de source et eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool ; l’ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique, élaborés à partir de produits qui en sont issus ou encore élaborés selon un cahier des charges respectant les normes de l’agriculture biologique.
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